Mentions légales

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du « Festival DANS LA BOÎTE ! Emploi & Handicap » .

Le présent site est la propriété de Handicap.fr, Société à responsabilité limitée au capital social de 18 665 €uros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro B 442 755 948 dont le siège social est situé
59 rue de l'Abondance
F-69003 LYON 09
France.

Directeur de la publication : Gilles Barbier
Conception et maintenance : « Festival DANS LA BOÎTE ! Emploi & Handicap »

Hébergement :
OVH
30 rue du château des Rentiers
75647 PARIS cedex 13

 
Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message internet ne sera prise en compte. Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.

Accès au site internet « Festival DANS LA BOÎTE ! Emploi & Handicap »

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

 

Droit d'auteur - Copyright

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de handicap.fr .

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de « Festival DANS LA BOÎTE ! Emploi & Handicap » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de "Festival dans la boite" et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de "Festival dans la boite" est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de « Festival DANS LA BOÎTE ! Emploi & Handicap ».

« Festival DANS LA BOÎTE ! Emploi & Handicap » met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Fichiers PDF

Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader .
Pour téléchargez Acrobat Reader, utilisez le site internet de Adobe : http://www.adobe.com.
Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez pas livrer vos noms et adresse, passez directement à l'étape n° 2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.

Mieux voir ce site

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :

Navigateur :

Résolution d'écran : à partir de 1024 x 768 (avec un mode dégradé en 800 x 600)

Couleurs : paramétrez votre navigateur pour afficher les couleurs définies par le site plutôt que les couleurs de votre système d'exploitation.

 

 

A l'initiative de :Partenaire officiel :

Festival DANS LA BOITE ! Emploi & Handicap
59 rue de l'Abondance - 69003 Lyon
info@festivaldanslaboite.fr
Tous droits réservés ® 2014 - Mentions Légales